Culture
La culture constitue l’un des piliers essentiels sur lesquels repose l’identité des nations et leur spécificité civilisationnelle. Elle représente un ensemble intégré de valeurs, de traditions et de savoirs transmis de génération en génération. La culture contribue également à renforcer la compréhension mutuelle et la coexistence pacifique entre les différents peuples et civilisations. Dans un contexte de changements mondiaux rapides, elle demeure un outil efficace de dialogue et de développement durable.
- Communication culturelle
- Investissement culturel
- Patrimoine
- Manifestations
- Livre
- Arts
- Musique
- Festivals et manifestations culturelles et artistiques
- Données ouvertes
classé par :
- Tous les services
Agenda culturel : mise à disposition des données relatives à tous les festivals et manifestations culturelles se déroulant aux niveaux central, régional et local, et présentation au public sous une forme facile à consulter, avec des informations simplifiées accompagnées de photos et du programme de l’événement.
-
Service
Agenda culturel : mise à disposition des informations concernant tous les festivals et manifestations culturelles organisés aux niveaux central, régional et local, et présentation au public de manière facilement consultable, avec des données simplifiées accompagnées de photos et du programme de l’événement.
-
Conditions d’accès au service
Aucun
-
Documents demandés
Aucun
-
Étapes du service
Aucun
-
Parties intervenantes
Aucun
-
Délais
Aucun
-
Lieu de dépôt du dossier
Aucun
-
Lieu d'obtention du service
Aucun
-
Délai d’obtention du service
Aucun
-
Références législatives et/ou réglementaires
Aucun
classé par :
- Tous les services
Demande de certificat à caractère culturel
-
Service
Demande de certificat à vocation culturelle
-
Conditions d’accès au service
Peuvent bénéficier de ce service les institutions, projets ou activités à vocation culturelle.
-
Documents demandés
- Demande écrite adressée au Ministre des Affaires culturelles - Dossier informatif comprenant toutes les données relatives à la nature culturelle de l’institution, du projet ou de l’activité, accompagné obligatoirement des documents suivants : - Pour une personne physique : copie de la carte d’identité nationale -Pour une personne morale : extrait actualisé du registre national des entreprises ; pour les associations : statuts de l’association, copie de la déclaration de création publiée au Journal officiel de la République tunisienne, copie de la carte fiscale de l’association, copie du dernier rapport adressé à la Cour des comptes pour les associations ayant bénéficié d’un financement public antérieur, et rapport du contrôleur ou des contrôleurs des comptes signé pour l’année précédente à la date de dépôt de la demande si les ressources annuelles de l’association dépassent cent mille (100 000) dinars, ainsi que copie du dernier procès-verbal électoral des organes de gestion de l’association ; pour les sociétés : statuts de la société - Pour les établissements publics : texte légal de création et d’organisation de l’établissement, et pour les activités soumises à cahier des charges : copie du cahier des charges tamponné par l’autorité compétente ou copie du reçu de dépôt
-
Étapes du service
* Dépôt du dossier * Étude du dossier par la commission consultative compétente
-
Parties intervenantes
La personne concernée et la Direction générale des arts du spectacle vivant et des arts audiovisuels
-
Délais
Un mois à compter de la date de dépôt du dossier
-
Lieu de dépôt du dossier
Bureau central du greffe du Ministère des Affaires culturelles
-
Lieu d'obtention du service
Ministère des Affaires culturelles
-
Délai d’obtention du service
Un mois à compter de la date de dépôt du dossier
-
Références législatives et/ou réglementaires
- Arrêt de la Ministre des Affaires culturelles daté du 17 janvier 2025, relatif à la modification de l’arrêté du Ministre de la Culture du 15 septembre 2001 concernant les services administratifs fournis par les services et établissements rattachés au Ministère de la Culture et les conditions de leur attribution. - Article 49 de la loi n° 54 de l’année 2014 relative à la loi de finances complémentaire pour l’année 2014
classé par :
- Tous les services
Demande d’autorisation pour visiter les sites archéologiques, les monuments historiques et les musées par des groupes de jeunes : demande d’autorisation pour bénéficier d’un billet spécial
-
Service
Demande d’autorisation pour la visite des sites archéologiques, monuments historiques et musées par des groupes de jeunes : demande d’accès à un billet spécial.
-
Conditions d’accès au service
Aucun
-
Documents demandés
Aucun
-
Étapes du service
Vous pouvez suivre le lien ci-dessous
-
Parties intervenantes
Aucun
-
Délais
Aucun
-
Lieu de dépôt du dossier
Aucun
-
Lieu d'obtention du service
Aucun
-
Délai d’obtention du service
Aucun
-
Références législatives et/ou réglementaires
Aucun
Demande d’autorisation pour l’exploitation gratuite des sites archéologiques, monuments historiques et musées en vue d’organiser une manifestation culturelle
-
Service
Demande d’autorisation pour l’exploitation gratuite des sites archéologiques, monuments historiques et musées en vue d’organiser une manifestation culturelle
-
Conditions d’accès au service
Aucun
-
Documents demandés
Aucun
-
Étapes du service
Vous pouvez suivre le lien ci-dessous
-
Parties intervenantes
Aucun
-
Délais
Aucun
-
Lieu de dépôt du dossier
Aucun
-
Lieu d'obtention du service
Aucun
-
Délai d’obtention du service
Aucun
-
Références législatives et/ou réglementaires
Aucun
Visite du musée du patrimoine écrit
-
Service
Visite du musée du patrimoine écrit
-
Conditions d’accès au service
Aucun
-
Documents demandés
Aucun
-
Étapes du service
Vous pouvez suivre le lien ci-dessous
-
Parties intervenantes
Aucun
-
Délais
Aucun
-
Lieu de dépôt du dossier
Aucun
-
Lieu d'obtention du service
Aucun
-
Délai d’obtention du service
Aucun
-
Références législatives et/ou réglementaires
Aucun
classé par :
- Tous les services
Exploitation de l’un des espaces du Palais de la Star de Zahra via le remplissage du formulaire de demande d’exploitation
-
Service
Exploitation de l’un des espaces du Palais de la Star de Zahra en remplissant le formulaire de demande d’exploitation.
-
Conditions d’accès au service
Aucun
-
Documents demandés
Aucun
-
Étapes du service
Vous pouvez suivre le lien ci-dessous
-
Parties intervenantes
Aucun
-
Délais
Aucun
-
Lieu de dépôt du dossier
Aucun
-
Lieu d'obtention du service
Aucun
-
Délai d’obtention du service
Aucun
-
Références législatives et/ou réglementaires
Aucun
classé par :
- Tous les services
Attribution du numéro international normalisé du livre (ISBN)
-
Service
Attribution du numéro international normalisé du livre (ISBN)
-
Conditions d’accès au service
Aucun
-
Documents demandés
Aucun
-
Étapes du service
Vous pouvez suivre le lien ci-dessous.
-
Parties intervenantes
Aucun
-
Délais
Aucun
-
Lieu de dépôt du dossier
Aucun
-
Lieu d'obtention du service
Aucun
-
Délai d’obtention du service
Aucun
-
Références législatives et/ou réglementaires
Aucun
Attribution du numéro normalisé international des publications en série (ISSN)
-
Service
Attribution du numéro international normalisé des publications en série (ISSN)
-
Conditions d’accès au service
Aucun
-
Documents demandés
Aucun
-
Étapes du service
Aucun
-
Parties intervenantes
Aucun
-
Délais
Aucun
-
Lieu de dépôt du dossier
Aucun
-
Lieu d'obtention du service
Aucun
-
Délai d’obtention du service
Aucun
-
Références législatives et/ou réglementaires
Aucun
classé par :
- Tous les services
Inscription à distance pour bénéficier des bourses de soutien à la production cinématographique
-
Service
Inscription à distance pour obtenir les bourses de soutien à la production cinématographique.
-
Conditions d’accès au service
- Écriture ou réécriture de longs-métrages - Production de longs-métrages ou de courts-métrages - Finalisation de longs-métrages ou de courts-métrages
-
Documents demandés
- Demande de candidature au nom de Madame la Ministre des Affaires Culturelles, datée, signée et tamponnée par l’agent de la société de production audiovisuelle, précisant le type de bourse demandé et son montant. - Justificatifs légaux de création de la société candidate (copie du cahier des charges en situation légale, copie actualisée du registre du commerce datant de moins de 3 mois, copie de la carte d'identification fiscale). - Tous les documents prévus par l’arrêté n° 717 de l’année 2001 du 19/03/2001 selon chaque type de bourse. - Note explicative sur les ajouts apportés au scénario en cas de soumission du dossier pour la deuxième fois. - Preuve de l’acceptation finale des projets ayant déjà bénéficié d’une bourse de soutien à l’écriture. - Pour la réalisation d’un long-métrage, le réalisateur doit être titulaire d’une carte professionnelle dans le domaine de la réalisation. - Les estimations financières doivent être rédigées en dinars tunisiens. - Fournir les justificatifs et contrats spécifiques en cas de coproduction. - Présentation d’une déclaration attestant l’enregistrement des droits de propriété intellectuelle du scénario proposé. - Soumission d’un storyboard pour les candidatures portant sur des œuvres cinématographiques animées.
-
Étapes du service
1. Dépôt du dossier 2. Étude du dossier par la commission consultative compétente
-
Parties intervenantes
La personne concernée et la Direction générale des arts du spectacle vivant et des arts audiovisuels
-
Délais
-
Lieu de dépôt du dossier
Direction générale des arts du spectacle vivant et des arts audiovisuels
-
Lieu d'obtention du service
-
Délai d’obtention du service
-
Références législatives et/ou réglementaires
Arrêté n° 717 de l’année 2001, daté du 19 mars 2001
Inscription pour obtenir une aide à la production, à l’équipement ou à la gestion au profit des structures de production professionnelles et des salles de spectacle privées
-
Service
Inscription pour obtenir une aide à la production, à l’équipement ou à la gestion au profit des structures de production professionnelles et des salles de spectacle privées.
-
Conditions d’accès au service
Conditions prévues dans l’arrêté n° 396, au chapitre IV.
-
Documents demandés
Tous les éléments du dossier légal, administratif et artistique prévus dans l’arrêté n° 396, au chapitre V.
-
Étapes du service
1. Dépôt du dossier 2. Examen du dossier par la commission consultative compétente
-
Parties intervenantes
Commission d’attribution des aides à la production, à l’équipement ou à la gestion au profit des structures de production et de promotion des arts dramatiques professionnels * Direction générale des arts du spectacle vivant et des arts audiovisuels * La personne concernée
-
Délais
-
Lieu de dépôt du dossier
Direction générale des arts du spectacle vivant et des arts audiovisuels
-
Lieu d'obtention du service
-
Délai d’obtention du service
Utilisation de la subvention dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la notification de l’approbation du projet.
-
Références législatives et/ou réglementaires
Arrêté n° 396 de l’année 1989, daté du 15 mars 1989
classé par :
- Tous les services
Consultation du fonds audiovisuel de la Trésorerie nationale des enregistrements sonores
-
Service
Consultation du patrimoine audiovisuel de la Trésorerie nationale des enregistrements sonores
-
Conditions d’accès au service
Aucun
-
Documents demandés
Aucun
-
Étapes du service
Vous pouvez suivre le lien ci-dessous.
-
Parties intervenantes
Aucun
-
Délais
Aucun
-
Lieu de dépôt du dossier
Aucun
-
Lieu d'obtention du service
Aucun
-
Délai d’obtention du service
Aucun
-
Références législatives et/ou réglementaires
Aucun
classé par :
- Tous les services
Consultation des programmes et acquisition des billets pour les festivals organisés par le ministère.
-
Service
Consultation des programmes et achat des billets pour les festivals organisés par le ministère.
-
Conditions d’accès au service
Aucun
-
Documents demandés
Aucun
-
Étapes du service
Vous pouvez consulter le lien ci-dessous.
-
Parties intervenantes
Aucun
-
Délais
Aucun
-
Lieu de dépôt du dossier
Aucun
-
Lieu d'obtention du service
Aucun
-
Délai d’obtention du service
Aucun
-
Références législatives et/ou réglementaires
Aucun
classé par :
- Tous les services
Données culturelles ouvertes : site web dédié aux données culturelles au format ouvert et lisible par machine, permettant leur réutilisation.
-
Service
Données culturelles ouvertes : site web consacré aux données culturelles, présentées dans un format ouvert et lisible par machine, permettant leur réutilisation.
-
Conditions d’accès au service
Aucun
-
Documents demandés
Aucun
-
Étapes du service
Vous pouvez accéder au lien ci-dessous.
-
Parties intervenantes
Aucun
-
Délais
Aucun
-
Lieu de dépôt du dossier
Aucun
-
Lieu d'obtention du service
Aucun
-
Délai d’obtention du service
Aucun
-
Références législatives et/ou réglementaires
Aucun